En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Mentions légales
Editeur
Le site https://beepapillonz.com est édité par :
Vanessa CHALU, fondatrice de BeePapillonz Évolution
35 Av Antonin et Pierre Magne – 93190 Livry-Gargan
Tél. +336 18 12 40 75 – revolutions_interieures@outlook.fr
Le nom de domaine https://beepapillonz.com appartient à Vanessa CHALU
Directeur de publication : Vanessa CHALU
CMS de développement : WordPress.org
Vanessa CHALU est titulaire de la marque BeePapillonZ Évolution (démarches en cours)
Vanessa CHALU exerce son activité sous le statut de la micro-entreprise, enregistrée le 17 janvier 2023 sous le numéro de Siret 948 172 606 00014 et dont le siège se trouve à son domicile.
Hébergeur
Le site https://beepapillonz.com est hébergé par :
OVH – www.ovh.com/fr
SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille 424 761 419 – Code APE 2620Z – TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Protection Officer : Florent Gastaud
Produits et services de BeePapillonZ
- Parcours Réflexion (challenge)
- Partages Exclusifs de Van’S (emailing)
- Ebooks téléchargeables
- Publications textes et vidéos
- Espaces d’Expression de Soi « IRL – Instants Révélateurs & Libérateurs » et « Dessous ma carapace »
- Ateliers de Formations en ligne et en présentiel
- Accompagnements de Consulting illimité en ligne « Un temps pour Soi »
- Session de Mentorat « Un temps pour Soi Hors Limite »
Les utilisateurs doivent être âgé(e)s d’au moins 13 ans pour utiliser les produits et services de BeePapillonZ Évolution.
1 - ACCESSIBILITE
Le site de BeePapillonZ Évolution est par principe accessible aux utilisateurs 24/24H et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée Vanessa CHALU, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
En cas d’impossibilité d’accès, les hébergeurs s’engagent à faire leur maximum afin d’en rétablir les accès.
Le Directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de leurs indisponibilités.
Les utilisateurs doivent être âgé(e)s d’au moins 13 ans pour utiliser les produits et services de BeePapillonZ Évolution.
2 - DROIT D’AUTEUR ET DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site https://beepapillonz.com appartiennent à Vanessa CHALU qui détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification, publication, adaptation de toute ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans l’autorisation de Vanessa CHALU est prohibée.
Toute exploitation non autorisée pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 - COLLECTE DE DONNÉES ET CONFIDENTIALITÉ
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les données collectées ne sont utilisées que par BeePapillonZ Évolution et ne sont jamais publiées à l’insu de l’utilisateur transmises, échangées, transférées, cédées ou vendue à des tiers.
Les données collectées concernent :
- votre email
- votre prénom, pour que Vanessa personnalise son échange avec vous
- votre âge, pour aider Vanessa à mieux connaitre son audience et statistiquement savoir quel profil visite le plus le site car accompagner une personne de 18 ans ou de 52 ans n’est pas la même chose (non conservé)
- votre situation personnelle (et votre projet si celui-ci est connu), pour aider Vanessa à mieux connaitre son audience et statistiquement savoir quel profil visite le plus le site afin de mieux adapter les informations (non conservé)
- tout autre renseignement que vous choisirez de nous communiquer à votre sujet pour aider Vanessa à mieux connaitre son audience et statistiquement savoir quel profil visite le plus le site
Si vous avez coché la case « j’accepte que Vanessa… » en remplissant l’un des formulaires, c’est que vous acceptez que Vanessa CHALU vous communique par mail de l’information concernant :
- Les publications textes ou vidéos
- Les évolutions et mises à jour du site, dont les mentions légales et la charte de confidentialité
- Les actualités personnelles ou commerciales gratuites et payantes
- Des informations générales sur le mieux-être, l’évolution personnelle et la transition de vie conscientes ainsi que des questions pour écrire sur les sujets qui vous intéressent vraiment
- Des invitations à se retrouver pour échanger (Zoom, Live sur les réseaux sociaux, intervention en présentiel)
- Des sollicitations à participer (concours, sondages)
Ainsi nous utilisons et conservons votre adresse email :
- lors de votre inscription à Partages Exclusifs de Van’S pour la réception de mails spontanés
- lors de votre inscription au Parcours Réflexion, pour que vous receviez le mailing pendant 8 jours et EXCLUSIVEMENT les autres informations qui s’y rapporteront
- lorsque vous répondez au sondage, pour toute précision que pourrait vous demander Vanessa ou tout conseil personnalisé adressé avec bienveillance en retour (non conservé)
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://beepapillonz.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données nominatives vous concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Pour l’exercer, vous pouvez contacter Vanessa CHALU :
– par mail à l’adresse électronique : entretoietmoi@beepapillonz.com
– par courrier à l’adresse postale : 35 bis avenue Antonin et Pierre magne – 93190 LIVRY-GARGAN
Les abonnés à Partages Exclusifs de Van’S peuvent à tout moment se désinscrire en cliquant sur le lien contenu dans les emails envoyés.
Le site collecte les données statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur avec Google Analytics et l’installation de cookies sur votre ordinateur.
L’utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur internet.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services
Peuvent être recueillis aussi l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En aucun cas, les données recueillies ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Les données collectées par l’intermédiaire des formulaires d’inscription sont destinées à l’usage exclusif du responsable du site.
Les registres informatisés de BeePapillonZ Évolution seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
4 - RESPONSABILITÉS
Le propriétaire du site met à disposition des visiteurs un large contenu d’informations gratuites (articles de blog, vidéos).
Il s’assure en permanence, avec intégrité et éthique, de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus.
Toutefois, il advient à l’utilisateur du site de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation personnelle et professionnelle.
L’utilisateur (le visiteur du site) s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage le propriétaire (Vanessa CHALU) de toute responsabilité à cet égard.
Les propos tenus sur ce site (les opinions exprimées dans les textes, les vidéos, les produits, les événements LIVE) ou par un partenaire, ne remplaceront jamais une consultation ou les conseils professionnels d’experts, incluant psychologue, psychiatre, médecin et autres, si tel est le besoin de l’utilisateur.
Le propriétaire du site ne pourra en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsable, et ce, quelque en soit les conséquences.
Il n’est responsable d’aucune erreur ou omission sur le présent site.
BeePapillonZ offre des programmes sérieux pour des personnes qui veulent investir en eux.
Le visiteur du site est la seule personne responsable de ses succès et comprend que son succès est basé sur plusieurs facteurs tels sa rigueur, sa détermination, sa régularité et sa volonté pour n’en nommer que quelques-uns.
Le site https://beepapillonz.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Vanessa CHALU.
Cependant, elle n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Vanessa CHALU ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://beepapillonz.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Vanessa CHALU ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://beepapillonz.com.
5 - COMMENTAIRES
Le site https://beepapillonz.com encourage les visiteurs à publier des commentaires afin de partager au mieux sa volonté d’avancer.
Toutefois, les commentaires n’ayant aucun rapport avec le contenu du site seront considérés comme du spam et par conséquent supprimés par Vanessa CHALU, sans mise en demeure préalable.
De même, tout commentaire injurieux, diffamant ou ayant des connotations racistes, violentes ou sexuelles sera supprimé par Vanessa CHALU qui se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.
6 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française.
En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.